Conditions générales d'utilisation

1. Objet du site

Le site du Club Subaquatique des Vénètes a pour objet de présenter les activités du club de plongée sous-marine, de permettre la gestion des membres et l'inscription aux événements organisés par le club.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les coûts liés à l'accès au site (matériel, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l'utilisateur.

Le Club Subaquatique des Vénètes se réserve le droit de suspendre ou d'interrompre l'accès au site à tout moment, notamment pour des raisons de maintenance, sans préavis ni indemnité.

3. Inscription et compte membre

Certaines fonctionnalités du site nécessitent la création d'un compte membre. L'utilisateur s'engage à :

• Fournir des informations exactes et à jour lors de son inscription
• Maintenir la confidentialité de ses identifiants de connexion
• Informer le club de toute utilisation non autorisée de son compte
• Ne pas créer de compte sous une fausse identité

Le Club Subaquatique des Vénètes se réserve le droit de suspendre ou supprimer tout compte en cas de non-respect des présentes conditions.

4. Inscription aux événements

Les inscriptions aux événements (sorties plongée, formations, etc.) sont soumises aux conditions spécifiques de chaque événement. L'inscription engage l'utilisateur à :

• Respecter les prérequis indiqués (niveau de plongée, certificat médical valide, etc.)
• Informer les organisateurs en cas d'annulation dans les délais prévus
• Respecter les consignes de sécurité édictées par le directeur de plongée

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, photographies, logos, vidéos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces contenus sans autorisation préalable écrite est strictement interdite.

Les photographies publiées dans les galeries du site sont la propriété du club ou de ses membres et ne peuvent être réutilisées sans accord.

6. Comportement des utilisateurs

L'utilisateur s'engage à utiliser le site de manière conforme à sa destination et aux lois en vigueur. Il est notamment interdit de :

• Publier des contenus illicites, diffamatoires, injurieux ou contraires à l'ordre public
• Tenter d'accéder de manière non autorisée aux systèmes informatiques du site
• Utiliser le site à des fins commerciales sans autorisation
• Collecter des données personnelles d'autres utilisateurs

7. Responsabilité

Le Club Subaquatique des Vénètes met tout en oeuvre pour assurer la disponibilité et le bon fonctionnement du site, mais ne peut garantir une disponibilité permanente.

Le club ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.

8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (FFESSM, HelloAsso, etc.). Le Club Subaquatique des Vénètes ne contrôle pas ces sites et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques.

9. Modification des CGU

Le Club Subaquatique des Vénètes se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site. L'utilisation continue du site après modification vaut acceptation des nouvelles conditions.

10. Droit applicable et juridiction

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Vannes.

11. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@plongee-venetes.fr.

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