Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site Club Subaquatique des Vénètes est édité par :

• Association : Club Subaquatique des Vénètes
• Forme juridique : Association loi 1901
• Adresse du siège : 5 Av. du Président Wilson, 56000 Vannes
• Email : contact@plongee-venetes.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Thomas Fleitour, en qualité de Président(e) de l'association.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

• OVH SAS
• 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Téléphone : 1007
• Site web : www.ovhcloud.com

4. Conception et réalisation

Site réalisé par Alre Web.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive du Club Subaquatique des Vénètes ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du Club Subaquatique des Vénètes.

6. Limitation de responsabilité

Le Club Subaquatique des Vénètes s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, il ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

Le Club Subaquatique des Vénètes décline toute responsabilité :

• Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur les informations disponibles sur le site
• Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition
• Pour tout dommage direct ou indirect résultant de l'accès ou de l'utilisation du site

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Le Club Subaquatique des Vénètes n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux de Vannes seront seuls compétents.

9. Contact

Pour toute question relative aux mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@plongee-venetes.fr.

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